SCI DES FRAMBOISES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES FRAMBOISES est une SCI immatriculée le 22 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 284 991. Le siège social de l'entreprise se trouve 80 Rte des Framboises, 74140 Machilly. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par AGNES BOUTE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES FRAMBOISES
INSEE- Dénomination
- SCI DES FRAMBOISES
- SIREN
- 498 284 991
- SIRET (siège)
- 498 284 991 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR13498284991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 284 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 mai 2007
- Siège social
- 80 RTE DES FRAMBOISES, 74140, MACHILLY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES FRAMBOISES
Location de tous immeubles ou terrains dans le cadre d'une gestion patrimoniale
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Finances de SCI DES FRAMBOISES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES FRAMBOISES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES FRAMBOISES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74140 MACHILLYSiègeActif
498 284 991 00029 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 6820B
- 74140 MACHILLYFermé
498 284 991 00011 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES FRAMBOISES
INPIComptes annuels de SCI DES FRAMBOISES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES FRAMBOISES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES FRAMBOISES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES FRAMBOISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES FRAMBOISES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES FRAMBOISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES FRAMBOISES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI DES FRAMBOISES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES FRAMBOISES ?
Le numéro SIREN de SCI DES FRAMBOISES est 498 284 991. Le SIRET de son siège social est 498 284 991 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13498284991.
Qui dirige SCI DES FRAMBOISES ?
SCI DES FRAMBOISES est dirigée par AGNES BOUTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES FRAMBOISES ?
Le siège social de SCI DES FRAMBOISES est situé 80 Rte des Framboises, 74140 Machilly.
SCI DES FRAMBOISES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES FRAMBOISES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES FRAMBOISES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES FRAMBOISES.
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