SCI DES GRANDS ROSETS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 304,9 €
SCI DES GRANDS ROSETS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 1994, identifiée par le SIREN 398 241 620. Son siège social est situé Les Grands Rosets, 45220 Chuelles. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par HAROLD HEBERLE, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES GRANDS ROSETS
INSEE- Dénomination
- SCI DES GRANDS ROSETS
- SIREN
- 398 241 620
- SIRET (siège)
- 398 241 620 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25398241620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 241 620
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 septembre 1994
- Siège social
- LES GRANDS ROSETS, 45220, CHUELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES GRANDS ROSETS
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Finances de SCI DES GRANDS ROSETS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES GRANDS ROSETS
INSEEÉtablissements de SCI DES GRANDS ROSETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45220 CHUELLESSiègeActif
398 241 620 00010 · ouvert le 19 juillet 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES GRANDS ROSETS
INPIConformité de SCI DES GRANDS ROSETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES GRANDS ROSETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES GRANDS ROSETS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES GRANDS ROSETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES GRANDS ROSETS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 1994
Questions fréquentes sur SCI DES GRANDS ROSETS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES GRANDS ROSETS ?
Le numéro SIREN de SCI DES GRANDS ROSETS est 398 241 620. Le SIRET de son siège social est 398 241 620 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25398241620.
Qui dirige SCI DES GRANDS ROSETS ?
SCI DES GRANDS ROSETS est dirigée par HAROLD HEBERLE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DES GRANDS ROSETS ?
Le siège social de SCI DES GRANDS ROSETS est situé Les Grands Rosets, 45220 Chuelles.
SCI DES GRANDS ROSETS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES GRANDS ROSETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES GRANDS ROSETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES GRANDS ROSETS.
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