SCI DES LICES 2
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,2 k€
SCI DES LICES 2 est une SCI immatriculée le 7 décembre 2021 sous le numéro SIREN 434 276 838. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 av de la Violette, 84000 Avignon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SERGE BRUSCHINI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES LICES 2
INSEE- Dénomination
- SCI DES LICES 2
- SIREN
- 434 276 838
- SIRET (siège)
- 434 276 838 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR52434276838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 276 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 décembre 2021
- Siège social
- 22 AV DE LA VIOLETTE, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES LICES 2
L'acquisition, la gestion et la location de biens immobiliers, ainsi que toutes activités complémentaires ou connexes permettant la réalisation de l'objet social.
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Finances de SCI DES LICES 2
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES LICES 2
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant
Établissements de SCI DES LICES 2
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeActif
434 276 838 00027 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 6820B
- 13160 CHATEAURENARDFermé
434 276 838 00019 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES LICES 2
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DES LICES 2
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES LICES 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES LICES 2. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 1995 · N° 93-13.176
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES LICES 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES LICES 2
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUSCHINI Anne Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUSCHINI Serge
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Immatriculée le 2021-12-07 · Début d'activité : 2021-11-01
- création
Date d'effet : 07 décembre 2021
Questions fréquentes sur SCI DES LICES 2
Quel est le numéro SIREN de SCI DES LICES 2 ?
Le numéro SIREN de SCI DES LICES 2 est 434 276 838. Le SIRET de son siège social est 434 276 838 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52434276838.
Qui dirige SCI DES LICES 2 ?
SCI DES LICES 2 est dirigée par SERGE BRUSCHINI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES LICES 2 ?
Le siège social de SCI DES LICES 2 est situé 22 av de la Violette, 84000 Avignon.
SCI DES LICES 2 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES LICES 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES LICES 2 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES LICES 2.
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