SCI DES LOISIRS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 322 k€
SCI DES LOISIRS est une SCI immatriculée le 1er décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 045 322. Son siège social est situé 9 rue Jules Ferry, 26500 Bourg-les-Valence. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GILBERT JAMAKORZIAN, autre.
Fiche d'identité de SCI DES LOISIRS
INSEE- Dénomination
- SCI DES LOISIRS
- SIREN
- 493 045 322
- SIRET (siège)
- 493 045 322 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR50493045322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 045 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 322 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 décembre 2006
- Siège social
- 9 RUE JULES FERRY, 26500, BOURG-LES-VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES LOISIRS
Acquisition et gestion d'immeubles
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Finances de SCI DES LOISIRS
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INSEEAutre
Autre
Établissements de SCI DES LOISIRS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif
493 045 322 00010 · ouvert le 09 novembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES LOISIRS
INPIConformité de SCI DES LOISIRS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES LOISIRS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
102 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES LOISIRS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026055318
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Décision du 30 juin 2026 · N° 2026F00632
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Décision du 28 avril 2026 · N° 2026F00569
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Décision du 05 mars 2026 · N° 26/01211
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
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Décision du 06 février 2026 · N° 22/00023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
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Décision du 09 janvier 2026 · N° 24/00868
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Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/01319
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/01529
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Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025003634
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Tribunal judiciaire, 9/1/1 dossiers seriels
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Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 3
Décision du 25 juin 2025 · N° 22/05636
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 3
Décision du 25 juin 2025 · N° 20/06307
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES LOISIRS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES LOISIRS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
CETAN Florence Edmée Marguertie Bernadette nom d'usage : CETAN n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI DES LOISIRS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES LOISIRS ?
Le numéro SIREN de SCI DES LOISIRS est 493 045 322. Le SIRET de son siège social est 493 045 322 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50493045322.
Qui dirige SCI DES LOISIRS ?
SCI DES LOISIRS est dirigée par GILBERT JAMAKORZIAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES LOISIRS ?
Le siège social de SCI DES LOISIRS est situé 9 rue Jules Ferry, 26500 Bourg-les-Valence.
SCI DES LOISIRS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES LOISIRS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES LOISIRS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES LOISIRS.
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