SCI DES MARMOTTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 180 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES MARMOTTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2005, identifiée par le SIREN 483 120 176. Elle est domiciliée 3 Pl de la Pierre Levee Villars, 63870 Orcines. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL BUCHARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES MARMOTTES
INSEE- Dénomination
- SCI DES MARMOTTES
- SIREN
- 483 120 176
- SIRET (siège)
- 483 120 176 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23483120176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 120 176
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 180 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 juillet 2005
- Siège social
- 3 PL DE LA PIERRE LEVEE VILLARS, 63870, ORCINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES MARMOTTES
L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION, ET LA LOCATION DE TOUS BIENS.
Finances de SCI DES MARMOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES MARMOTTES
INSEEÉtablissements de SCI DES MARMOTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63870 ORCINESSiègeActif
483 120 176 00019 · ouvert le 22 juin 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES MARMOTTES
INPIComptes annuels de SCI DES MARMOTTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES MARMOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES MARMOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES MARMOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES MARMOTTES. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00507
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 octobre 2024 · N° 22/00564
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 septembre 2022 · N° 20/00949
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 janvier 1996 · N° 93-20.657
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES MARMOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES MARMOTTES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 2005
Questions fréquentes sur SCI DES MARMOTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES MARMOTTES ?
Le numéro SIREN de SCI DES MARMOTTES est 483 120 176. Le SIRET de son siège social est 483 120 176 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23483120176.
Qui dirige SCI DES MARMOTTES ?
SCI DES MARMOTTES est dirigée par MICHEL BUCHARD, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES MARMOTTES ?
Le siège social de SCI DES MARMOTTES est situé 3 Pl de la Pierre Levee Villars, 63870 Orcines.
SCI DES MARMOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES MARMOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES MARMOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES MARMOTTES.
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