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SCI DES MAS

Active
Siren433 831 393SCI42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESCréée le 11 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES MAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2000, identifiée par le SIREN 433 831 393. Elle est domiciliée 5 Imp Louis Odin, 42500 Le Chambon-Feugerolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCOIS MASSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES MAS

Dénomination
SCI DES MAS
SIREN
433 831 393
SIRET (siège)
433 831 393 00023
N° TVA intracommunautaire
FR86433831393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 831 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 décembre 2000
Siège social
5 IMP LOUIS ODIN, 42500, LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES MAS

l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autre de tous immeubles et biens immobiliers et notamment d'une parcelle de terrain de 5000 m2 sis à 42500 le chambon feugerolles - zac de monterrad

Finances de SCI DES MAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES MAS

AM

ALEXANDRE MASSON

Autre

EM

EMMANUELLE MASSON

Autre

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2020

FM

FRANCOIS MASSON

Gérant

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2020

GP

GISELE PIALAT

Gérant

Anciens dirigeants (1)

FD

François Associé : MASSON Alexandre Jean Régis en fonction le 12 Octobre 2011 Associé : MASSON Emmanuelle Lucienne Régine en fonction le 12 Octobre 2011 Associé : DE SIMEIS François en fonction le 12 Octobre 2011 Cogérant : PIALAT Gisèle en fonction le 12 Octobre 2011 Associé : MASSON François Jean Régis en fonction le 12 Octobre 2011 DE SIMEIS

Cogérant · de octobre 2011 à février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES MAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeActif

    433 831 393 00023 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6820B

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESFermé

    433 831 393 00015 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES MAS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2020

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES MAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES MAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES MAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES MAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES MAS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES MAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES MAS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    MASSON Alexandre Jean Régis nom d'usage : MASSON devient gérant. MASSON Emmanuelle Lucienne Régine nom d'usage : RETHORE devient gérant. MASSON François Jean régis nom d'usage : MASSON devient gérant. DE SIMEIS François nom d'usage : DE SIMEIS n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Cogérant : DE SIMEIS François Associé : MASSON Alexandre Jean Régis en fonction le 12 Octobre 2011 Associé : MASSON Emmanuelle Lucienne Régine en fonction le 12 Octobre 2011 Associé : DE SIMEIS François en fonction le 12 Octobre 2011 Cogérant : PIALAT Gisèle en fonction le 12 Octobre 2011 Associé : MASSON François Jean Régis en fonction le 12 Octobre 2011

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2000

Questions fréquentes sur SCI DES MAS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES MAS ?

Le numéro SIREN de SCI DES MAS est 433 831 393. Le SIRET de son siège social est 433 831 393 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86433831393.

Qui dirige SCI DES MAS ?

SCI DES MAS est dirigée par FRANCOIS MASSON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES MAS ?

Le siège social de SCI DES MAS est situé 5 Imp Louis Odin, 42500 Le Chambon-Feugerolles.

SCI DES MAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES MAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES MAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES MAS.

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