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SCI DES MOUSSERONS

Active
Siren442 884 193SCI85110 ChantonnayCréée le 01 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DES MOUSSERONS est une SCI immatriculée le 1er août 2002 sous le numéro SIREN 442 884 193. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE des noisetiers, 85110 Chantonnay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par VINCENT CALANDREAU, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES MOUSSERONS

Dénomination
SCI DES MOUSSERONS
SIREN
442 884 193
SIRET (siège)
442 884 193 00024
N° TVA intracommunautaire
FR38442884193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 884 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2002
Siège social
5 RUE des noisetiers, 85110, Chantonnay
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES MOUSSERONS

l'acquisition directement ou par voie de crédit- bail immobilier,dé terrain,dé tous immeubles,a usage d'habitation ou professionnels,la construc- tion de tous immeubles a usage d'habitation ou professionels,l'administration et location de ces biens,entretien

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES MOUSSERONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES MOUSSERONS

VC

VINCENT CALANDREAU

Gérant

Depuis la création (01 août 2002) · 24 ans

GC

GUY CALANDREAU

Gérant

Depuis la création (01 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DES MOUSSERONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85110 ChantonnaySiègeActif

    442 884 193 00024 · ouvert le 15 octobre 2025 · NAF 6820B

  • 85110 CHANTONNAYFermé

    442 884 193 00016 · ouvert le 04 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES MOUSSERONS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 24 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES MOUSSERONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES MOUSSERONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES MOUSSERONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES MOUSSERONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES MOUSSERONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES MOUSSERONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES MOUSSERONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2002

Questions fréquentes sur SCI DES MOUSSERONS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES MOUSSERONS ?

Le numéro SIREN de SCI DES MOUSSERONS est 442 884 193. Le SIRET de son siège social est 442 884 193 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38442884193.

Qui dirige SCI DES MOUSSERONS ?

SCI DES MOUSSERONS est dirigée par VINCENT CALANDREAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES MOUSSERONS ?

Le siège social de SCI DES MOUSSERONS est situé 5 RUE des noisetiers, 85110 Chantonnay.

SCI DES MOUSSERONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES MOUSSERONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES MOUSSERONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES MOUSSERONS.

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