SCI DES NOISETTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 61,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES NOISETTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 1998, identifiée par le SIREN 417 755 733. Son siège social est situé 31 Grande rue Mme Noisette Veronique, 55140 Maxey-sur-Vaise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par VERONIQUE NOISETTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DES NOISETTES
INSEE- Dénomination
- SCI DES NOISETTES
- SIREN
- 417 755 733
- SIRET (siège)
- 417 755 733 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR51417755733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 755 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 980 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 mars 1998
- Siège social
- 31 GRANDE RUE MME NOISETTE VERONIQUE, 55140, MAXEY-SUR-VAISE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES NOISETTES
Acquisition - Propriete et Gestion de tous biens mobiliers et immobiliers.
Finances de SCI DES NOISETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES NOISETTES
INSEEÉtablissements de SCI DES NOISETTES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 55140 MAXEY-SUR-VAISESiègeActif
417 755 733 00025 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820A
- 55140 MAXEY-SUR-VAISEFermé
417 755 733 00017 · ouvert le 03 février 1998 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI DES NOISETTES
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DES NOISETTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES NOISETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES NOISETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES NOISETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES NOISETTES. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 1995 · N° 94-60.367
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES NOISETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES NOISETTES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mars 1998
Questions fréquentes sur SCI DES NOISETTES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES NOISETTES ?
Le numéro SIREN de SCI DES NOISETTES est 417 755 733. Le SIRET de son siège social est 417 755 733 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51417755733.
Qui dirige SCI DES NOISETTES ?
SCI DES NOISETTES est dirigée par VERONIQUE NOISETTE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES NOISETTES ?
Le siège social de SCI DES NOISETTES est situé 31 Grande rue Mme Noisette Veronique, 55140 Maxey-sur-Vaise.
SCI DES NOISETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES NOISETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES NOISETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES NOISETTES.
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