SCI DES NOISETTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES NOISETTES est une SCI immatriculée le 25 octobre 2011 sous le numéro SIREN 537 480 717. Elle est domiciliée GRANGE FALON Grange Falon, 39160 Saint-Amour. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FREDERIC TARARE, autre.
Fiche d'identité de SCI DES NOISETTES
INSEE- Dénomination
- SCI DES NOISETTES
- SIREN
- 537 480 717
- SIRET (siège)
- 537 480 717 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR08537480717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 480 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2011
- Siège social
- GRANGE FALON Grange Falon, 39160, SAINT-AMOUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES NOISETTES
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Finances de SCI DES NOISETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES NOISETTES
INSEEÉtablissements de SCI DES NOISETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39160 SAINT-AMOURSiègeActif
537 480 717 00017 · ouvert le 28 septembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES NOISETTES
INPIComptes annuels de SCI DES NOISETTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES NOISETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES NOISETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES NOISETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES NOISETTES. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 1995 · N° 94-60.367
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES NOISETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES NOISETTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-28
- création
Date d'effet : 25 octobre 2011
Questions fréquentes sur SCI DES NOISETTES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES NOISETTES ?
Le numéro SIREN de SCI DES NOISETTES est 537 480 717. Le SIRET de son siège social est 537 480 717 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08537480717.
Qui dirige SCI DES NOISETTES ?
SCI DES NOISETTES est dirigée par FREDERIC TARARE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES NOISETTES ?
Le siège social de SCI DES NOISETTES est situé GRANGE FALON Grange Falon, 39160 Saint-Amour.
SCI DES NOISETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES NOISETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES NOISETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES NOISETTES.
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