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SCI DES NOYERS

Active
Siren398 433 086SCI59131 ROUSIESCréée le 18 octobre 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
137 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 433 086, SCI DES NOYERS est une SCI créée le 18 octobre 1994. Son siège social est situé 41 av de Ferriere, 59131 Rousies. SCI DES NOYERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PHILIPPE Ryckaert en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES NOYERS

Dénomination
SCI DES NOYERS
SIREN
398 433 086
SIRET (siège)
398 433 086 00020
N° TVA intracommunautaire
FR86398433086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 433 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
137 204,12 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 octobre 1994
Siège social
41 AV DE FERRIERE, 59131, ROUSIES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES NOYERS

La détention, la gestion et l'organisation d'un patrimoine mobilier et immobilier, la vente de biens immobiliers dans le cadre de son objet civil, emprunt

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES NOYERS

ND

NATHALIE Desmons

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 1994) · 32 ans

PR

PHILIPPE Ryckaert

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 1994) · 32 ans

Établissements de SCI DES NOYERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59131 ROUSIESSiègeActif

    398 433 086 00020 · ouvert le 30 août 1994 · NAF 6820B

  • 59330 NEUF-MESNILFermé

    398 433 086 00012 · ouvert le 30 septembre 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DES NOYERS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 07 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 1994

  • Acte

Conformité de SCI DES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES NOYERS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES NOYERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 1994

Questions fréquentes sur SCI DES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES NOYERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES NOYERS est 398 433 086. Le SIRET de son siège social est 398 433 086 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86398433086.

Qui dirige SCI DES NOYERS ?

SCI DES NOYERS est dirigée par PHILIPPE Ryckaert, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES NOYERS ?

Le siège social de SCI DES NOYERS est situé 41 av de Ferriere, 59131 Rousies.

SCI DES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES NOYERS.

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