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SCI DES NOYERS

Active
Siren440 398 618Société civile75010 PARISCréée le 28 décembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 398 618, SCI DES NOYERS est une société civile créée le 28 décembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 151 bd de Magenta, 75010 Paris. SCI DES NOYERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN BERREBI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES NOYERS

Dénomination
SCI DES NOYERS
SIREN
440 398 618
SIRET (siège)
440 398 618 00023
N° TVA intracommunautaire
FR91440398618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 398 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 décembre 2001
Siège social
151 BD DE MAGENTA, 75010, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES NOYERS

Acquisition de biens immobiliers

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Finances de SCI DES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES NOYERS

JB

JEAN BERREBI

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2001) · 24 ans

LH

LAURENCE HADDAD

Autre

Depuis la création (28 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI DES NOYERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    440 398 618 00023 · ouvert le 15 octobre 2001 · NAF 6820B

  • 95200 SARCELLESFermé

    440 398 618 00015 · ouvert le 15 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES NOYERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 08 juin 1999

  • Acte

Conformité de SCI DES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES NOYERS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES NOYERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2001-12-28 · Début d'activité : 2001-10-15

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES NOYERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES NOYERS est 440 398 618. Le SIRET de son siège social est 440 398 618 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91440398618.

Qui dirige SCI DES NOYERS ?

SCI DES NOYERS est dirigée par JEAN BERREBI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES NOYERS ?

Le siège social de SCI DES NOYERS est situé 151 bd de Magenta, 75010 Paris.

SCI DES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES NOYERS.