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SCI DES NOYERS

Active
Siren823 700 711SCI21200 RUFFEY-LES-BEAUNECréée le 17 novembre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 823 700 711, SCI DES NOYERS est une SCI créée le 17 novembre 2016. Son siège social est situé Imp des Noyers Hameau de Travoisy, 21200 Ruffey-les-Beaune. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRUNO COLIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES NOYERS

Dénomination
SCI DES NOYERS
SIREN
823 700 711
SIRET (siège)
823 700 711 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82823700711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 700 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 novembre 2016
Siège social
IMP DES NOYERS HAMEAU DE TRAVOISY, 21200, RUFFEY-LES-BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES NOYERS

acquisition, cession, construction et propriété de tous biens immobiliers. Mise en valeur, administration, gestion et exploitation de tous immeubles. Prise d'intérêt ou participations dans toutes sociétés

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Finances de SCI DES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES NOYERS

BC

BRUNO COLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2016) · 10 ans

NO

NELLY OSTEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2016) · 10 ans

Établissements de SCI DES NOYERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 RUFFEY-LES-BEAUNESiègeActif

    823 700 711 00018 · ouvert le 07 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES NOYERS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 novembre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 12 novembre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 novembre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2016

  • Acte

Conformité de SCI DES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES NOYERS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES NOYERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-17 · Début d'activité : 2016-11-07

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2016

Questions fréquentes sur SCI DES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES NOYERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES NOYERS est 823 700 711. Le SIRET de son siège social est 823 700 711 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82823700711.

Qui dirige SCI DES NOYERS ?

SCI DES NOYERS est dirigée par BRUNO COLIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES NOYERS ?

Le siège social de SCI DES NOYERS est situé Imp des Noyers Hameau de Travoisy, 21200 Ruffey-les-Beaune.

SCI DES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES NOYERS.