SCI DES ONCLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 585 931, SCI DES ONCLES est une société civile créée le 27 juillet 2005. Son siège social est situé 16 Rte de la Montagnette, 13870 Rognonas. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-ANDRE FLIGEAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES ONCLES
INSEE- Dénomination
- SCI DES ONCLES
- SIREN
- 483 585 931
- SIRET (siège)
- 483 585 931 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR03483585931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 585 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 juillet 2005
- Siège social
- 16 RTE DE LA MONTAGNETTE, 13870, ROGNONAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES ONCLES
Acquisition mise en valeur administration exploitation location et gestion de tous immeubles droits immobiliers pars ou actions de sociétés civiles immobilières
Finances de SCI DES ONCLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES ONCLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 juillet 2005) · 21 ans
Établissements de SCI DES ONCLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13870 ROGNONASSiègeActif
483 585 931 00015 · ouvert le 29 juin 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES ONCLES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DES ONCLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ONCLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES ONCLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ONCLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ONCLES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/01297
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 25 août 2022 · N° 18/00099
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES ONCLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES ONCLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juillet 2005
Questions fréquentes sur SCI DES ONCLES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES ONCLES ?
Le numéro SIREN de SCI DES ONCLES est 483 585 931. Le SIRET de son siège social est 483 585 931 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03483585931.
Qui dirige SCI DES ONCLES ?
SCI DES ONCLES est dirigée par JEAN-ANDRE FLIGEAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES ONCLES ?
Le siège social de SCI DES ONCLES est situé 16 Rte de la Montagnette, 13870 Rognonas.
SCI DES ONCLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES ONCLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES ONCLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ONCLES.
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