SCI DES PASSAGES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 30,5 k€
SCI DES PASSAGES est une SCI immatriculée le 27 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 887 858. Le siège social de l'entreprise se trouve La Gree, 44880 Sautron. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MICHELLE COMBELLE, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES PASSAGES
INSEE- Dénomination
- SCI DES PASSAGES
- SIREN
- 383 887 858
- SIRET (siège)
- 383 887 858 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR46383887858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 887 858
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 489,8 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 décembre 1991
- Siège social
- LA GREE, 44880, SAUTRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES PASSAGES
acquisition gestion et location immeubles
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Finances de SCI DES PASSAGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES PASSAGES
INSEEÉtablissements de SCI DES PASSAGES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44880 SAUTRONSiègeActif
383 887 858 00025 · ouvert le 05 décembre 1991 · NAF 6820A
- 44300 NANTESFermé
383 887 858 00017 · ouvert le 05 décembre 1991 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI DES PASSAGES
INPIConformité de SCI DES PASSAGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PASSAGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
74 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES PASSAGES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 24 août 2026 · N° 26/00044
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/52081
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Décision du 24 novembre 2025 · N° 22/01210
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Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/07430
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Décision du 23 octobre 2025 · N° 24/01829
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 24/00116
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Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/00768
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Tribunal judiciaire, hSC
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/00761
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 06 octobre 2025 · N° 25/00832
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, hSC
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/00757
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Tribunal judiciaire, hSC
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/00743
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, hSC
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/00745
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES PASSAGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES PASSAGES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 décembre 1991
Questions fréquentes sur SCI DES PASSAGES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES PASSAGES ?
Le numéro SIREN de SCI DES PASSAGES est 383 887 858. Le SIRET de son siège social est 383 887 858 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46383887858.
Qui dirige SCI DES PASSAGES ?
SCI DES PASSAGES est dirigée par MICHELLE COMBELLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES PASSAGES ?
Le siège social de SCI DES PASSAGES est situé La Gree, 44880 Sautron.
SCI DES PASSAGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES PASSAGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES PASSAGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PASSAGES.
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