SCI DES PASSANTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 78,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES PASSANTS est une SCI immatriculée le 10 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 486 906. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 Rte du Merloup, 69620 Theize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE GROSJEAN, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES PASSANTS
INSEE- Dénomination
- SCI DES PASSANTS
- SIREN
- 444 486 906
- SIRET (siège)
- 444 486 906 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR81444486906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 486 906
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 78 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 décembre 2002
- Siège social
- 48 RTE DU MERLOUP, 69620, THEIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES PASSANTS
Propriété, administration, location, gestion de tous immeubles ou droits immobiliers et aliénation de ceux devenus inutiles à la Société et toutes opérations pouvant s'y rattacher
Finances de SCI DES PASSANTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES PASSANTS
INSEEÉtablissements de SCI DES PASSANTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69620 THEIZESiègeActif
444 486 906 00019 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES PASSANTS
INPIComptes annuels de SCI DES PASSANTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PASSANTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES PASSANTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PASSANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES PASSANTS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 13 mars 2025 · N° 25/00020
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-12.006
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mai 2017 · N° 16-17.578
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juin 2016 · N° 15-17.547
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES PASSANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES PASSANTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 décembre 2002
Questions fréquentes sur SCI DES PASSANTS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES PASSANTS ?
Le numéro SIREN de SCI DES PASSANTS est 444 486 906. Le SIRET de son siège social est 444 486 906 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81444486906.
Qui dirige SCI DES PASSANTS ?
SCI DES PASSANTS est dirigée par PIERRE GROSJEAN, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES PASSANTS ?
Le siège social de SCI DES PASSANTS est situé 48 Rte du Merloup, 69620 Theize.
SCI DES PASSANTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES PASSANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES PASSANTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PASSANTS.
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