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SCI DES PATURES

Active
Siren378 597 124SCI89250 GURGYCréée le 17 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 597 124, SCI DES PATURES est une SCI créée le 17 juillet 1990. Son siège social est situé 3 rue des Patures, 89250 Gurgy. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CLAUDE QUERON, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES PATURES

Dénomination
SCI DES PATURES
SIREN
378 597 124
SIRET (siège)
378 597 124 00015
N° TVA intracommunautaire
FR51378597124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 597 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 juillet 1990
Siège social
3 RUE DES PATURES, 89250, GURGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES PATURES

gestion ensemble immobilier

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Finances de SCI DES PATURES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES PATURES

CQ

CLAUDE QUERON

Gérant

Depuis la création (17 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DES PATURES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89250 GURGYSiègeActif

    378 597 124 00015 · ouvert le 17 juillet 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES PATURES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DES PATURES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PATURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES PATURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PATURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES PATURES. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PATURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES PATURES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI DES PATURES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PATURES ?

Le numéro SIREN de SCI DES PATURES est 378 597 124. Le SIRET de son siège social est 378 597 124 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51378597124.

Qui dirige SCI DES PATURES ?

SCI DES PATURES est dirigée par CLAUDE QUERON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES PATURES ?

Le siège social de SCI DES PATURES est situé 3 rue des Patures, 89250 Gurgy.

SCI DES PATURES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES PATURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES PATURES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PATURES.

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