SCI DES PELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 914,69 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 321 893 836, SCI DES PELLES est une SCI créée le 15 juin 1981. Son siège social est situé 13 Che de Courgerais, 41300 Selles-Saint-Denis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE PATRY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES PELLES
INSEE- Dénomination
- SCI DES PELLES
- SIREN
- 321 893 836
- SIRET (siège)
- 321 893 836 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR57321893836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 893 836
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juin 1981
- Siège social
- 13 CHE DE COURGERAIS, 41300, SELLES-SAINT-DENIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES PELLES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI DES PELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES PELLES
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 décembre 2022
Autre
Anciens dirigeants (1)
Claude, André, Octove, Raymond PATRY
Gérant, Associé · de juin 1981 à décembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES PELLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 41300 SELLES-SAINT-DENISSiègeActif
321 893 836 00023 · ouvert le 14 avril 1981 · NAF 6820B
- 18100 VIERZONFermé
321 893 836 00015 · ouvert le 14 avril 1981 · NAF 8121
Documents juridiques de SCI DES PELLES
INPIComptes annuels de SCI DES PELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES PELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES PELLES. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 janvier 1995 · N° 93-10.375
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES PELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES PELLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 juin 1981
Questions fréquentes sur SCI DES PELLES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES PELLES ?
Le numéro SIREN de SCI DES PELLES est 321 893 836. Le SIRET de son siège social est 321 893 836 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57321893836.
Qui dirige SCI DES PELLES ?
SCI DES PELLES est dirigée par STEPHANE PATRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES PELLES ?
Le siège social de SCI DES PELLES est situé 13 Che de Courgerais, 41300 Selles-Saint-Denis.
SCI DES PELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES PELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES PELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PELLES.
Entreprises similaires
Même activité à Selles-Saint-Denis
- ACCOTER41300 Selles-Saint-Denis
- ANDRE-GASTON41300 Selles-Saint-Denis
- ARMODEL41300 Selles-Saint-Denis
- EC2S BRETON41300 Selles-Saint-Denis
- ETANG DE LA BRONZE41300 Selles-Saint-Denis
- GFR DE LA FERME DES ATTELLERIES41300 Selles-Saint-Denis
- GUARNERI41300 Selles-Saint-Denis
- JAPY COMPANY41300 Selles-Saint-Denis
- LA RENAISSANCE41300 Selles-Saint-Denis
- LES LYLAS41300 Selles-Saint-Denis
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Selles-Saint-Denis
Entreprises du même secteur à Selles-Saint-Denis
Entreprises à Selles-Saint-Denis
Toutes les entreprises à Selles-Saint-Denis