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SCI DES PETITES MAISONS

Active
Siren393 274 451SCI58270 Saint-Benin-d'AzyCréée le 21 décembre 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
9,1 k€

SCI DES PETITES MAISONS est une SCI immatriculée le 21 décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 274 451. Le siège social de l'entreprise se trouve la Vignonnerie Beaumont-Sardolles, 58270 Saint-Benin-d'Azy. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). JEAN-FRANCOIS GUILLON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES PETITES MAISONS

Dénomination
SCI DES PETITES MAISONS
SIREN
393 274 451
SIRET (siège)
393 274 451 00011
N° TVA intracommunautaire
FR46393274451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 274 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 décembre 1993
Siège social
la Vignonnerie Beaumont-Sardolles, 58270, Saint-Benin-d'Azy
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI DES PETITES MAISONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES PETITES MAISONS

JG

JEAN-FRANCOIS GUILLON

Gérant

Depuis la création (21 décembre 1993) · 32 ans

Établissements de SCI DES PETITES MAISONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58270 Saint-Benin-d'AzySiègeFermé

    393 274 451 00011 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES PETITES MAISONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 1993

  • Acte

Conformité de SCI DES PETITES MAISONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PETITES MAISONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES PETITES MAISONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PETITES MAISONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES PETITES MAISONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 1993

Questions fréquentes sur SCI DES PETITES MAISONS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PETITES MAISONS ?

Le numéro SIREN de SCI DES PETITES MAISONS est 393 274 451. Le SIRET de son siège social est 393 274 451 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46393274451.

Qui dirige SCI DES PETITES MAISONS ?

SCI DES PETITES MAISONS est dirigée par JEAN-FRANCOIS GUILLON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES PETITES MAISONS ?

Le siège social de SCI DES PETITES MAISONS est situé la Vignonnerie Beaumont-Sardolles, 58270 Saint-Benin-d'Azy.

SCI DES PETITES MAISONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES PETITES MAISONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES PETITES MAISONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PETITES MAISONS.