SCI DES PETITS BRUNS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 402 €
- Effectif
- Non publié
SCI DES PETITS BRUNS est une SCI immatriculée le 27 août 2024 sous le numéro SIREN 932 201 015. Son siège social est situé 9 RUE de la Rochette, 01250 Nivigne et Suran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Frédéric BRUN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES PETITS BRUNS
INSEE- Dénomination
- SCI DES PETITS BRUNS
- SIREN
- 932 201 015
- SIRET (siège)
- 932 201 015 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR34932201015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 201 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 402 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 août 2024
- Siège social
- 9 RUE de la Rochette, 01250, Nivigne et Suran
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES PETITS BRUNS
- l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. - la mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation, par bail, location ou autrement, ainsi que la mise à disposition gratuite au profit de ses associés de tous immeubles dont elle aura la propriété ou la jouissance, - la prise de tous intérêts et participation dans toutes sociétés, au moyen de titres démembrés ou non, - la souscription de tout emprunt, et, à titre occasionnel, accessoire et gratuit, le cautionnement hypothécaire ou tout autre caution d'engagement financiers contractés directement ou indirectement par ses associés. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.
Finances de SCI DES PETITS BRUNS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES PETITS BRUNS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 août 2024) · 2 ans
Établissements de SCI DES PETITS BRUNS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01250 Nivigne et SuranSiègeActif
932 201 015 00017 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES PETITS BRUNS
INPIComptes annuels de SCI DES PETITS BRUNS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PETITS BRUNS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES PETITS BRUNS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PETITS BRUNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES PETITS BRUNS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES PETITS BRUNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES PETITS BRUNS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-08-27 · Début d'activité : 2024-08-01
- création
Date d'effet : 27 août 2024
Questions fréquentes sur SCI DES PETITS BRUNS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES PETITS BRUNS ?
Le numéro SIREN de SCI DES PETITS BRUNS est 932 201 015. Le SIRET de son siège social est 932 201 015 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34932201015.
Qui dirige SCI DES PETITS BRUNS ?
SCI DES PETITS BRUNS est dirigée par Frédéric BRUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES PETITS BRUNS ?
Le siège social de SCI DES PETITS BRUNS est situé 9 RUE de la Rochette, 01250 Nivigne et Suran.
SCI DES PETITS BRUNS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES PETITS BRUNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES PETITS BRUNS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PETITS BRUNS.
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