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SCI DES PETITS CHENES

Active
Siren801 144 445SCI27140 BAZINCOURT-SUR-EPTECréée le 20 mars 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 801 144 445, SCI DES PETITS CHENES est une SCI créée le 20 mars 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Haras de la Rapee, 27140 Bazincourt-sur-Epte. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN GAVELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES PETITS CHENES

Dénomination
SCI DES PETITS CHENES
SIREN
801 144 445
SIRET (siège)
801 144 445 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36801144445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 144 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 mars 2014
Siège social
HARAS DE LA RAPEE, 27140, BAZINCOURT-SUR-EPTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES PETITS CHENES

L'acquisition, l'exploitation par bail, location, ou autrement de tous immeubles. La gestion, l'administration et la disposition de tous immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, d'échange, apport ou autrement.

Finances de SCI DES PETITS CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES PETITS CHENES

SG

SEBASTIEN GAVELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mars 2014) · 12 ans

SP

SABINE PERREY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mars 2014) · 12 ans

Établissements de SCI DES PETITS CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27140 BAZINCOURT-SUR-EPTESiègeActif

    801 144 445 00013 · ouvert le 05 mars 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES PETITS CHENES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES PETITS CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES PETITS CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES PETITS CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PETITS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES PETITS CHENES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PETITS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES PETITS CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-05

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2014

Questions fréquentes sur SCI DES PETITS CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PETITS CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI DES PETITS CHENES est 801 144 445. Le SIRET de son siège social est 801 144 445 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36801144445.

Qui dirige SCI DES PETITS CHENES ?

SCI DES PETITS CHENES est dirigée par SEBASTIEN GAVELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES PETITS CHENES ?

Le siège social de SCI DES PETITS CHENES est situé Haras de la Rapee, 27140 Bazincourt-sur-Epte.

SCI DES PETITS CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES PETITS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES PETITS CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PETITS CHENES.

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