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SCI DES PEUPLIERS

Active
Siren443 819 743SCI25000 BESANCONCréée le 23 octobre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
4,0 k€

SCI DES PEUPLIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 819 743. Son siège social est situé 17 rue de Terre-Rouge Mme Edith Roullot, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). EDITH FORNASIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES PEUPLIERS

Dénomination
SCI DES PEUPLIERS
SIREN
443 819 743
SIRET (siège)
443 819 743 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90443819743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 819 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
23 octobre 2002
Siège social
17 RUE DE TERRE-ROUGE MME EDITH ROULLOT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES PEUPLIERS

GESTION D'IMMEUBLES.

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Finances de SCI DES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES PEUPLIERS

EF

EDITH FORNASIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    443 819 743 00016 · ouvert le 15 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES PEUPLIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES PEUPLIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS est 443 819 743. Le SIRET de son siège social est 443 819 743 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90443819743.

Qui dirige SCI DES PEUPLIERS ?

SCI DES PEUPLIERS est dirigée par EDITH FORNASIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI DES PEUPLIERS est situé 17 rue de Terre-Rouge Mme Edith Roullot, 25000 Besancon.

SCI DES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PEUPLIERS.