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SCI DES QUENOTTES

Active
Siren514 673 078SCI26100 Romans-sur-IsèreCréée le 08 septembre 2009

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
180 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 514 673 078, SCI DES QUENOTTES est une SCI créée le 8 septembre 2009. Elle est domiciliée 5 RUE Germain Martin, 26100 Romans-sur-Isère. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). SEBASTIEN PLASSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES QUENOTTES

Dénomination
SCI DES QUENOTTES
SIREN
514 673 078
SIRET (siège)
514 673 078 00028
N° TVA intracommunautaire
FR18514673078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 673 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 septembre 2009
Siège social
5 RUE Germain Martin, 26100, Romans-sur-Isère
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES QUENOTTES

Location appartement non meublé

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Finances de SCI DES QUENOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES QUENOTTES

CG

CHRISTELLE GAUGEY

Autre

Depuis la création (08 septembre 2009) · 17 ans

SP

SEBASTIEN PLASSE

Gérant

Depuis la création (08 septembre 2009) · 17 ans

Établissements de SCI DES QUENOTTES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26100 Romans-sur-IsèreSiègeActif

    514 673 078 00028 · ouvert le 17 février 2025 · NAF 6820A

  • 26100 ROMANS-SUR-ISEREFermé

    514 673 078 00010 · ouvert le 07 septembre 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES QUENOTTES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2009

  • Acte

Conformité de SCI DES QUENOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES QUENOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES QUENOTTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES QUENOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES QUENOTTES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-07

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2009

Questions fréquentes sur SCI DES QUENOTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES QUENOTTES ?

Le numéro SIREN de SCI DES QUENOTTES est 514 673 078. Le SIRET de son siège social est 514 673 078 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18514673078.

Qui dirige SCI DES QUENOTTES ?

SCI DES QUENOTTES est dirigée par SEBASTIEN PLASSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES QUENOTTES ?

Le siège social de SCI DES QUENOTTES est situé 5 RUE Germain Martin, 26100 Romans-sur-Isère.

SCI DES QUENOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES QUENOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES QUENOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES QUENOTTES.