SCI DES QUENOTTES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 180 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 514 673 078, SCI DES QUENOTTES est une SCI créée le 8 septembre 2009. Elle est domiciliée 5 RUE Germain Martin, 26100 Romans-sur-Isère. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). SEBASTIEN PLASSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES QUENOTTES
INSEE- Dénomination
- SCI DES QUENOTTES
- SIREN
- 514 673 078
- SIRET (siège)
- 514 673 078 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR18514673078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 673 078
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 180 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 08 septembre 2009
- Siège social
- 5 RUE Germain Martin, 26100, Romans-sur-Isère
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES QUENOTTES
Location appartement non meublé
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Finances de SCI DES QUENOTTES
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INSEEÉtablissements de SCI DES QUENOTTES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26100 Romans-sur-IsèreSiègeActif
514 673 078 00028 · ouvert le 17 février 2025 · NAF 6820A
- 26100 ROMANS-SUR-ISEREFermé
514 673 078 00010 · ouvert le 07 septembre 2009 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES QUENOTTES
INPIConformité de SCI DES QUENOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES QUENOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES QUENOTTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES QUENOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES QUENOTTES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2009
Questions fréquentes sur SCI DES QUENOTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES QUENOTTES ?
Le numéro SIREN de SCI DES QUENOTTES est 514 673 078. Le SIRET de son siège social est 514 673 078 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18514673078.
Qui dirige SCI DES QUENOTTES ?
SCI DES QUENOTTES est dirigée par SEBASTIEN PLASSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES QUENOTTES ?
Le siège social de SCI DES QUENOTTES est situé 5 RUE Germain Martin, 26100 Romans-sur-Isère.
SCI DES QUENOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES QUENOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES QUENOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES QUENOTTES.
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