SCI DES RANCHOTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES RANCHOTS est une 6540 immatriculée le 28 janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 237 993. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Che des Ranchots, 25170 Burgille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SYLVAIN GUYON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES RANCHOTS
INSEE- Dénomination
- SCI DES RANCHOTS
- SIREN
- 809 237 993
- SIRET (siège)
- 809 237 993 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR28809237993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 237 993
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 3 570 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 janvier 2015
- Siège social
- 6 CHE DES RANCHOTS, 25170, BURGILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES RANCHOTS
Gestion immobilière
Finances de SCI DES RANCHOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES RANCHOTS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 janvier 2015) · 11 ans
Établissements de SCI DES RANCHOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25170 BURGILLESiègeActif
809 237 993 00013 · ouvert le 23 décembre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES RANCHOTS
INPIComptes annuels de SCI DES RANCHOTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES RANCHOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES RANCHOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES RANCHOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES RANCHOTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES RANCHOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES RANCHOTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-28 · Début d'activité : 2014-12-23
- création
Date d'effet : 28 janvier 2015
Questions fréquentes sur SCI DES RANCHOTS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES RANCHOTS ?
Le numéro SIREN de SCI DES RANCHOTS est 809 237 993. Le SIRET de son siège social est 809 237 993 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28809237993.
Qui dirige SCI DES RANCHOTS ?
SCI DES RANCHOTS est dirigée par SYLVAIN GUYON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES RANCHOTS ?
Le siège social de SCI DES RANCHOTS est situé 6 Che des Ranchots, 25170 Burgille.
SCI DES RANCHOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES RANCHOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES RANCHOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES RANCHOTS.
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