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SCI DES ROSES

Active
Siren440 938 223SCI75016 PARISCréée le 15 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions83 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DES ROSES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2002, identifiée par le SIREN 440 938 223. Son siège social est situé 6 rue Vineuse, 75016 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCALE MOIRAT, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES ROSES

Dénomination
SCI DES ROSES
SIREN
440 938 223
SIRET (siège)
440 938 223 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73440938223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 938 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 2002
Siège social
6 RUE VINEUSE, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSES

ACQUISITION GESTION PROPRIETE EXPLOITATION LA MISE EN VALEUR DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES ROSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ROSES

PM

PASCALE MOIRAT

Gérant

Depuis la création (15 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DES ROSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    440 938 223 00011 · ouvert le 09 septembre 1955 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ROSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ROSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ROSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ROSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ROSES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2002

Questions fréquentes sur SCI DES ROSES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSES ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSES est 440 938 223. Le SIRET de son siège social est 440 938 223 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73440938223.

Qui dirige SCI DES ROSES ?

SCI DES ROSES est dirigée par PASCALE MOIRAT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSES ?

Le siège social de SCI DES ROSES est situé 6 rue Vineuse, 75016 Paris.

SCI DES ROSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSES.

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