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SCI DES ROSIERS

Active
Siren378 483 473SCI25330 AMANCEYCréée le 03 juillet 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 483 473, SCI DES ROSIERS est une SCI créée le 3 juillet 1990. Son siège social est situé à Amancey (25330). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHELINE MESPLIE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES ROSIERS

Dénomination
SCI DES ROSIERS
SIREN
378 483 473
SIRET (siège)
378 483 473 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53378483473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 483 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 219,59 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 juillet 1990
Siège social
, 25330, AMANCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSIERS

L'ACHAT, LA RENOVATION, LA GESTION, L'ENTRETIEN ET LA MISE EN VALEUR PAR TOUS MOYENS DE TOUT IMMEUBLE SIS EN FRANCE, LA LOCATION, SOIT EN BLOC, SOIT PAR FRACTIONS.

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Finances de SCI DES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ROSIERS

MM

MICHELINE MESPLIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25330 AMANCEYSiègeActif

    378 483 473 00013 · ouvert le 15 juillet 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ROSIERS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI DES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS est 378 483 473. Le SIRET de son siège social est 378 483 473 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53378483473.

Qui dirige SCI DES ROSIERS ?

SCI DES ROSIERS est dirigée par MICHELINE MESPLIE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSIERS ?

Le siège social de SCI DES ROSIERS est situé à Amancey (25330).

SCI DES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSIERS.