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SCI DES ROSIERS

Active
Siren387 575 145SCI79390 OROUXCréée le 03 juin 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
385 €

SCI DES ROSIERS est une SCI immatriculée le 3 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 575 145. Elle est domiciliée Rte de la Boissiere, 79390 Oroux. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MICHEL FREJOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES ROSIERS

Dénomination
SCI DES ROSIERS
SIREN
387 575 145
SIRET (siège)
387 575 145 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27387575145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 575 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
385 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 juin 1992
Siège social
RTE DE LA BOISSIERE, 79390, OROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSIERS

ACHAT, VENTE ET LOCATION DE DROITS IMMOBILIERS

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Finances de SCI DES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ROSIERS

MF

MICHEL FREJOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 1992) · 34 ans

AF

ALEXANDRA FREJOUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 1992) · 34 ans

JS

JEANETTE SAUNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79390 OROUXSiègeActif

    387 575 145 00017 · ouvert le 24 mai 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES ROSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2005

  • Acte

Conformité de SCI DES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1992

Questions fréquentes sur SCI DES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS est 387 575 145. Le SIRET de son siège social est 387 575 145 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27387575145.

Qui dirige SCI DES ROSIERS ?

SCI DES ROSIERS est dirigée par MICHEL FREJOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSIERS ?

Le siège social de SCI DES ROSIERS est situé Rte de la Boissiere, 79390 Oroux.

SCI DES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSIERS.