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SCI DES ROSIERS

Active
Siren388 369 076SCI82440 MIRABELCréée le 26 août 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 369 076, SCI DES ROSIERS est une SCI créée le 26 août 1992. Son siège social est situé 8 Grand rue, 82440 Mirabel. SCI DES ROSIERS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CHRISTOPHE DELMAS, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES ROSIERS

Dénomination
SCI DES ROSIERS
SIREN
388 369 076
SIRET (siège)
388 369 076 00012
N° TVA intracommunautaire
FR82388369076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 369 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
26 août 1992
Siège social
8 GRAND RUE, 82440, MIRABEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSIERS

Acquisition, propriété, mise en valeur, construction, administration et exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles de toute nature

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Finances de SCI DES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ROSIERS

CD

CHRISTOPHE DELMAS

Gérant

Depuis la création (26 août 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82440 MIRABELSiègeActif

    388 369 076 00012 · ouvert le 15 juin 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES ROSIERS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2011

  • Acte

Dépôt du 12 août 2011

  • Acte

Dépôt du 12 août 2011

  • Acte

Conformité de SCI DES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 août 1992

Questions fréquentes sur SCI DES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS est 388 369 076. Le SIRET de son siège social est 388 369 076 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82388369076.

Qui dirige SCI DES ROSIERS ?

SCI DES ROSIERS est dirigée par CHRISTOPHE DELMAS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSIERS ?

Le siège social de SCI DES ROSIERS est situé 8 Grand rue, 82440 Mirabel.

SCI DES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSIERS.