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SCI DES ROSIERS

Active
Siren415 062 181Société civile76560 BOUDEVILLECréée le 13 janvier 1998

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
38,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 415 062 181, SCI DES ROSIERS est une société civile créée le 13 janvier 1998. Elle est domiciliée Ld Plaine de Boudeville Boudeville, 76560 Boudeville. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JEROME LECLERQ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES ROSIERS

Dénomination
SCI DES ROSIERS
SIREN
415 062 181
SIRET (siège)
415 062 181 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77415062181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 062 181
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
38 112,25 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 janvier 1998
Siège social
LD PLAINE DE BOUDEVILLE BOUDEVILLE, 76560, BOUDEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSIERS

Prise à bail, construction, administration et exploitation d'immeubles.

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Finances de SCI DES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ROSIERS

SB

SYLVIE BRETON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 janvier 1998) · 28 ans

JL

JEROME LECLERQ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 janvier 1998) · 28 ans

Établissements de SCI DES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76560 BOUDEVILLESiègeActif

    415 062 181 00011 · ouvert le 06 décembre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES ROSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 1998

  • Acte

Conformité de SCI DES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1998

Questions fréquentes sur SCI DES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS est 415 062 181. Le SIRET de son siège social est 415 062 181 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77415062181.

Qui dirige SCI DES ROSIERS ?

SCI DES ROSIERS est dirigée par JEROME LECLERQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSIERS ?

Le siège social de SCI DES ROSIERS est situé Ld Plaine de Boudeville Boudeville, 76560 Boudeville.

SCI DES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSIERS.