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SCI DES ROSIERS

Active
Siren441 006 319SCI91100 CORBEIL-ESSONNESCréée le 19 février 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI DES ROSIERS est une SCI immatriculée le 19 février 2002 sous le numéro SIREN 441 006 319. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Commanderie, 91100 Corbeil-Essonnes. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JOAO MOREIRA DOS SANTOS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES ROSIERS

Dénomination
SCI DES ROSIERS
SIREN
441 006 319
SIRET (siège)
441 006 319 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79441006319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 006 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
19 février 2002
Siège social
6 RUE DE LA COMMANDERIE, 91100, CORBEIL-ESSONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSIERS

Acquisition, administration, exploitation par bail.

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Finances de SCI DES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ROSIERS

JM

JOAO MOREIRA DOS SANTOS

Gérant

Depuis la création (19 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91100 CORBEIL-ESSONNESSiègeActif

    441 006 319 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES ROSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2002

  • Acte

Conformité de SCI DES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2002

Questions fréquentes sur SCI DES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS est 441 006 319. Le SIRET de son siège social est 441 006 319 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79441006319.

Qui dirige SCI DES ROSIERS ?

SCI DES ROSIERS est dirigée par JOAO MOREIRA DOS SANTOS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSIERS ?

Le siège social de SCI DES ROSIERS est situé 6 rue de la Commanderie, 91100 Corbeil-Essonnes.

SCI DES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSIERS.