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SCI DES ROSIERS

Active
Siren453 148 652Société civile75004 PARISCréée le 15 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions50 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 148 652, SCI DES ROSIERS est une société civile créée le 15 avril 2004. Elle est domiciliée 23 B rue des Rosiers, 75004 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. RICHARD MUGNI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES ROSIERS

Dénomination
SCI DES ROSIERS
SIREN
453 148 652
SIRET (siège)
453 148 652 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86453148652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 148 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2004
Siège social
23 B RUE DES ROSIERS, 75004, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSIERS

ACQUISITION D'UN APPARTEMENT SIS 23 BIS RUE DES ROSIERS 75004 PARIS, L'ADMINISTRATION L'HABITATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE CET APPARTEMENT ET DE TOUS IMMEUBLES BATIS A USAGE COMMERCIAL OU PRIVE DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ROSIERS

RM

RICHARD MUGNI

Gérant

Depuis la création (15 avril 2004) · 22 ans

HM

HENRI MUGNI

Gérant

Depuis la création (15 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75004 PARISSiègeActif

    453 148 652 00010 · ouvert le 13 février 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ROSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ROSIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ROSIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI DES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS est 453 148 652. Le SIRET de son siège social est 453 148 652 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86453148652.

Qui dirige SCI DES ROSIERS ?

SCI DES ROSIERS est dirigée par RICHARD MUGNI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSIERS ?

Le siège social de SCI DES ROSIERS est situé 23 B rue des Rosiers, 75004 Paris.

SCI DES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSIERS.

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