Checkers

SCI DES SABLES

Active
Siren407 903 137SCI26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 21 juin 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DES SABLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 1996, identifiée par le SIREN 407 903 137. Son siège social est situé 18 rue Nicolas Appert - zi les Chases, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PASCAL CLEMENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES SABLES

Dénomination
SCI DES SABLES
SIREN
407 903 137
SIRET (siège)
407 903 137 00021
N° TVA intracommunautaire
FR06407903137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 903 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 juin 1996
Siège social
18 RUE NICOLAS APPERT - ZI LES CHASES, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES SABLES

Activité immobilière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES SABLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES SABLES

PC

PASCAL CLEMENT

Gérant

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES SABLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    407 903 137 00021 · ouvert le 15 juin 1996 · NAF 6820B

  • 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSEFermé

    407 903 137 00013 · ouvert le 15 juin 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES SABLES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2008

  • Acte

Conformité de SCI DES SABLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SABLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

175 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SABLES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES SABLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES SABLES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    CLEMENT Pascal Gérard Noël nom d'usage : CLEMENT Pascal devient gérant. ROUBY-GIRAUD Florian David nom d'usage : ROUBY-GIRAUD Florian devient gérant. GIRAUD Claude nom d'usage : GIRAUD Claude n'est plus gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1996

Questions fréquentes sur SCI DES SABLES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES SABLES ?

Le numéro SIREN de SCI DES SABLES est 407 903 137. Le SIRET de son siège social est 407 903 137 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06407903137.

Qui dirige SCI DES SABLES ?

SCI DES SABLES est dirigée par PASCAL CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES SABLES ?

Le siège social de SCI DES SABLES est situé 18 rue Nicolas Appert - zi les Chases, 26100 Romans-sur-Isere.

SCI DES SABLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES SABLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES SABLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SABLES.