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SCI DES SAPINS

Active
Siren452 898 190SCI64800 ARROS-DE-NAYCréée le 05 avril 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,2 k€

SCI DES SAPINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2004, identifiée par le SIREN 452 898 190. Elle est domiciliée 31 Rte de Pau, 64800 Arros-de-Nay. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MAURICE DUFAUR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES SAPINS

Dénomination
SCI DES SAPINS
SIREN
452 898 190
SIRET (siège)
452 898 190 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62452898190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 898 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 août 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 avril 2004
Siège social
31 RTE DE PAU, 64800, ARROS-DE-NAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES SAPINS

ACQUISITION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION DE TOUS IMMEUBLES

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Finances de SCI DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES SAPINS

MD

MAURICE DUFAUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 août 2024

MD

MYRIAM DUFAUR

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 août 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64800 ARROS-DE-NAYSiègeActif

    452 898 190 00015 · ouvert le 03 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES SAPINS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 19 août 2024

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2004

  • Acte

Conformité de SCI DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUFAUR Maurice, Jean-Pierre, Joseph ; Associé indéfiniment responsable : DUFAUR Myriam, Marguerite, Thérése

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI DES SAPINS est 452 898 190. Le SIRET de son siège social est 452 898 190 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62452898190.

Qui dirige SCI DES SAPINS ?

SCI DES SAPINS est dirigée par MAURICE DUFAUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES SAPINS ?

Le siège social de SCI DES SAPINS est situé 31 Rte de Pau, 64800 Arros-de-Nay.

SCI DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SAPINS.