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SCI DES THERMES

Active
Siren334 736 923SCI42600 MONTBRISONCréée le 20 février 1986

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DES THERMES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 1986, identifiée par le SIREN 334 736 923. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 AV THERMALE Moingt, 42600 Montbrison. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ERIC BOUSCHON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES THERMES

Dénomination
SCI DES THERMES
SIREN
334 736 923
SIRET (siège)
334 736 923 00015
N° TVA intracommunautaire
FR45334736923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 736 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 février 1986
Siège social
1 AV THERMALE Moingt, 42600, MONTBRISON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DES THERMES

acquisition de tous immeubles bâtis ou non à usage industriel, commercial agricole ou d'habitation et plus spécialement de locaux commerciaux ou à usage de bureau sis à lyon 7ème, la mise en valeur, la propriété, l'administration, l'exploitation par bail ou autrement desdits immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES THERMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES THERMES

VB

VALERIE BOUSCHON

Autre

NK

NICOLE KALIL

Autre

En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 novembre 2021

EB

ERIC BOUSCHON

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES THERMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42600 MONTBRISONSiègeActif

    334 736 923 00015 · ouvert le 29 janvier 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES THERMES

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 29 juin 2025

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du 29 juin 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Conformité de SCI DES THERMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES THERMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES THERMES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES THERMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES THERMES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    FRANCOIS Geneviève nom d'usage : BOUSCHON n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    KALIL Jacob nom d'usage : KALIL n'est plus gérant. KALIL Nicole Alice Yvonne nom d'usage : JONNARD devient gérant. BOUSCHON Valérie Madeleine Yvonne Marie nom d'usage : DECOUARD devient gérant. BOUSCHON Eric Marcel Gabriel Marie nom d'usage : BOUSCHON devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 20 février 1986

Questions fréquentes sur SCI DES THERMES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES THERMES ?

Le numéro SIREN de SCI DES THERMES est 334 736 923. Le SIRET de son siège social est 334 736 923 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45334736923.

Qui dirige SCI DES THERMES ?

SCI DES THERMES est dirigée par ERIC BOUSCHON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES THERMES ?

Le siège social de SCI DES THERMES est situé 1 AV THERMALE Moingt, 42600 Montbrison.

SCI DES THERMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES THERMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES THERMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES THERMES.

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