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SCI DES TILLEULS

Active
Siren354 071 243SCI88800 VITTELCréée le 11 avril 1990

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 354 071 243, SCI DES TILLEULS est une SCI créée le 11 avril 1990. Son siège social est situé All des Tilleuls, 88800 Vittel. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JACKIE FREMONT, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES TILLEULS

Dénomination
SCI DES TILLEULS
SIREN
354 071 243
SIRET (siège)
354 071 243 00019
N° TVA intracommunautaire
FR12354071243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 354 071 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 avril 1990
Siège social
ALL DES TILLEULS, 88800, VITTEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES TILLEULS

ACQUISITION RENOVATION ... D'IMMEUBLES

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Finances de SCI DES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES TILLEULS

JF

JACKIE FREMONT

Gérant

Depuis la création (11 avril 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88800 VITTELSiègeActif

    354 071 243 00019 · ouvert le 14 mars 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES TILLEULS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES TILLEULS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 1990

Questions fréquentes sur SCI DES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI DES TILLEULS est 354 071 243. Le SIRET de son siège social est 354 071 243 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12354071243.

Qui dirige SCI DES TILLEULS ?

SCI DES TILLEULS est dirigée par JACKIE FREMONT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES TILLEULS ?

Le siège social de SCI DES TILLEULS est situé All des Tilleuls, 88800 Vittel.

SCI DES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TILLEULS.

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