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SCI DES TROENES

Active
Siren333 201 200SCI21121 FONTAINE-LES-DIJONCréée le 14 août 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DES TROENES est une SCI immatriculée le 14 août 1985 sous le numéro SIREN 333 201 200. Elle est domiciliée 3 All des Troenes, 21121 Fontaine-les-Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTIAN LOUSSEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES TROENES

Dénomination
SCI DES TROENES
SIREN
333 201 200
SIRET (siège)
333 201 200 00016
N° TVA intracommunautaire
FR85333201200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 201 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 août 1985
Siège social
3 ALL DES TROENES, 21121, FONTAINE-LES-DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES TROENES

Activité purement civile de gestion de son patrimoine immobilier

Finances de SCI DES TROENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES TROENES

CL

CHRISTIAN LOUSSEL

Gérant

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 septembre 2022

GL

GERALDINE LOUSSEL

Associé indéfiniment responsable

CL

CLAIRE LOUSSEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 septembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES TROENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21121 FONTAINE-LES-DIJONSiègeActif

    333 201 200 00016 · ouvert le 02 juillet 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES TROENES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES TROENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TROENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES TROENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROENES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TROENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES TROENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : LOUSSEL Christian ; Associé indéfiniment responsable : LOUSSEL Claire, Marie ; Associé indéfiniment responsable : ROLLET Géraldine

  1. création

    Date d'effet : 14 août 1985

Questions fréquentes sur SCI DES TROENES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROENES ?

Le numéro SIREN de SCI DES TROENES est 333 201 200. Le SIRET de son siège social est 333 201 200 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85333201200.

Qui dirige SCI DES TROENES ?

SCI DES TROENES est dirigée par CHRISTIAN LOUSSEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TROENES ?

Le siège social de SCI DES TROENES est situé 3 All des Troenes, 21121 Fontaine-les-Dijon.

SCI DES TROENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TROENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TROENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROENES.

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