SCI DES TROIS ACQUEDUCS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DES TROIS ACQUEDUCS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2012, identifiée par le SIREN 790 019 723. Son siège social est situé 387 Rte de la Durantiere, 69530 Orlienas. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SYLVETTE FARDEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES TROIS ACQUEDUCS
INSEE- Dénomination
- SCI DES TROIS ACQUEDUCS
- SIREN
- 790 019 723
- SIRET (siège)
- 790 019 723 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR78790019723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 019 723
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 décembre 2012
- Siège social
- 387 RTE DE LA DURANTIERE, 69530, ORLIENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TROIS ACQUEDUCS
Gestion immobilière
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Finances de SCI DES TROIS ACQUEDUCS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TROIS ACQUEDUCS
INSEEÉtablissements de SCI DES TROIS ACQUEDUCS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69530 ORLIENASSiègeActif
790 019 723 00010 · ouvert le 26 novembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES TROIS ACQUEDUCS
INPIConformité de SCI DES TROIS ACQUEDUCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS ACQUEDUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROIS ACQUEDUCS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TROIS ACQUEDUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES TROIS ACQUEDUCS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-11-26
- création
Date d'effet : 18 décembre 2012
Questions fréquentes sur SCI DES TROIS ACQUEDUCS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS ACQUEDUCS ?
Le numéro SIREN de SCI DES TROIS ACQUEDUCS est 790 019 723. Le SIRET de son siège social est 790 019 723 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78790019723.
Qui dirige SCI DES TROIS ACQUEDUCS ?
SCI DES TROIS ACQUEDUCS est dirigée par SYLVETTE FARDEL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TROIS ACQUEDUCS ?
Le siège social de SCI DES TROIS ACQUEDUCS est situé 387 Rte de la Durantiere, 69530 Orlienas.
SCI DES TROIS ACQUEDUCS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TROIS ACQUEDUCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TROIS ACQUEDUCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS ACQUEDUCS.
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