SCI DES TROIS B
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 900 €
SCI DES TROIS B est une SCI immatriculée le 21 septembre 2007 sous le numéro SIREN 500 015 755. Elle est domiciliée 1971 Rte de Loubere Loubere, 40090 Saint-Martin-d'Oney. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JUSTIN BAYLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES TROIS B
INSEE- Dénomination
- SCI DES TROIS B
- SIREN
- 500 015 755
- SIRET (siège)
- 500 015 755 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR89500015755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 015 755
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 septembre 2007
- Siège social
- 1971 RTE DE LOUBERE LOUBERE, 40090, SAINT-MARTIN-D'ONEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TROIS B
Propriété gestion administration disposition de tous biens immobiliers
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Finances de SCI DES TROIS B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TROIS B
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 septembre 2007) · 19 ans
Établissements de SCI DES TROIS B
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40090 SAINT-MARTIN-D'ONEYSiègeActif
500 015 755 00019 · ouvert le 24 septembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES TROIS B
INPIConformité de SCI DES TROIS B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES TROIS B. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 23/01610
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TROIS B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES TROIS B
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 septembre 2007
Questions fréquentes sur SCI DES TROIS B
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS B ?
Le numéro SIREN de SCI DES TROIS B est 500 015 755. Le SIRET de son siège social est 500 015 755 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89500015755.
Qui dirige SCI DES TROIS B ?
SCI DES TROIS B est dirigée par JUSTIN BAYLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TROIS B ?
Le siège social de SCI DES TROIS B est situé 1971 Rte de Loubere Loubere, 40090 Saint-Martin-d'Oney.
SCI DES TROIS B est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TROIS B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TROIS B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS B.
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