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SCI DES TROIS B

Active
Siren500 015 755SCI40090 SAINT-MARTIN-D'ONEYCréée le 21 septembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
900 €

SCI DES TROIS B est une SCI immatriculée le 21 septembre 2007 sous le numéro SIREN 500 015 755. Elle est domiciliée 1971 Rte de Loubere Loubere, 40090 Saint-Martin-d'Oney. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JUSTIN BAYLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES TROIS B

Dénomination
SCI DES TROIS B
SIREN
500 015 755
SIRET (siège)
500 015 755 00019
N° TVA intracommunautaire
FR89500015755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 015 755
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 septembre 2007
Siège social
1971 RTE DE LOUBERE LOUBERE, 40090, SAINT-MARTIN-D'ONEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES TROIS B

Propriété gestion administration disposition de tous biens immobiliers

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Finances de SCI DES TROIS B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES TROIS B

JB

JUSTIN BAYLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 septembre 2007) · 19 ans

BB

BAPTISTE BAYLE

Autre

Depuis la création (21 septembre 2007) · 19 ans

CB

CLEMENT BAYLE

Autre

Depuis la création (21 septembre 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DES TROIS B

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40090 SAINT-MARTIN-D'ONEYSiègeActif

    500 015 755 00019 · ouvert le 24 septembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES TROIS B

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2007

  • Acte

Conformité de SCI DES TROIS B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES TROIS B. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 02 septembre 2025 · N° 23/01610

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TROIS B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES TROIS B

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2007

Questions fréquentes sur SCI DES TROIS B

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS B ?

Le numéro SIREN de SCI DES TROIS B est 500 015 755. Le SIRET de son siège social est 500 015 755 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89500015755.

Qui dirige SCI DES TROIS B ?

SCI DES TROIS B est dirigée par JUSTIN BAYLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TROIS B ?

Le siège social de SCI DES TROIS B est situé 1971 Rte de Loubere Loubere, 40090 Saint-Martin-d'Oney.

SCI DES TROIS B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TROIS B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TROIS B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS B.