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SCI DES TROIS C

Active
Siren420 940 306SCI70000 NOIDANS-LES-VESOULCréée le 30 novembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 420 940 306, SCI DES TROIS C est une SCI créée le 30 novembre 1998. Elle est domiciliée zi les Saussis, 70000 Noidans-les-Vesoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC CARISEY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES TROIS C

Dénomination
SCI DES TROIS C
SIREN
420 940 306
SIRET (siège)
420 940 306 00012
N° TVA intracommunautaire
FR46420940306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 940 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 novembre 1998
Siège social
ZI LES SAUSSIS, 70000, NOIDANS-LES-VESOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES TROIS C

Acquisition, prise à bail, rénovation, location, administration et exploitation de tous immeubles et toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement a cet objet.

Finances de SCI DES TROIS C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES TROIS C

FC

FREDERIC CARISEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 novembre 1998) · 27 ans

OC

OCEANE CARISEY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 novembre 1998) · 27 ans

PC

PAULINE CARISEY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 novembre 1998) · 27 ans

CC

CHRISTELLE CREVAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 novembre 1998) · 27 ans

Établissements de SCI DES TROIS C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 NOIDANS-LES-VESOULSiègeActif

    420 940 306 00012 · ouvert le 30 octobre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES TROIS C

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES TROIS C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TROIS C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES TROIS C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROIS C n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TROIS C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES TROIS C

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1998

Questions fréquentes sur SCI DES TROIS C

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS C ?

Le numéro SIREN de SCI DES TROIS C est 420 940 306. Le SIRET de son siège social est 420 940 306 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46420940306.

Qui dirige SCI DES TROIS C ?

SCI DES TROIS C est dirigée par FREDERIC CARISEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TROIS C ?

Le siège social de SCI DES TROIS C est situé zi les Saussis, 70000 Noidans-les-Vesoul.

SCI DES TROIS C est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TROIS C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TROIS C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS C.

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