SCI DES TROIS CLOS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DES TROIS CLOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2020, identifiée par le SIREN 883 237 018. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 CHE 7 Chemin du Sapin, 76290 Saint-Martin-du-Manoir. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JACQUES FONTAINE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES TROIS CLOS
INSEE- Dénomination
- SCI DES TROIS CLOS
- SIREN
- 883 237 018
- SIRET (siège)
- 883 237 018 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90883237018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 237 018
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 mai 2020
- Siège social
- 7 CHE 7 Chemin du Sapin, 76290, Saint-Martin-du-Manoir
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TROIS CLOS
Acquisition, gestion, exploitation de tous biens ou droits immobiliers
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Finances de SCI DES TROIS CLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TROIS CLOS
INSEEÉtablissements de SCI DES TROIS CLOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76290 Saint-Martin-du-ManoirSiègeActif
883 237 018 00014 · ouvert le 06 janvier 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES TROIS CLOS
INPIConformité de SCI DES TROIS CLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROIS CLOS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TROIS CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES TROIS CLOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-06
- création
Date d'effet : 06 mai 2020
Questions fréquentes sur SCI DES TROIS CLOS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS CLOS ?
Le numéro SIREN de SCI DES TROIS CLOS est 883 237 018. Le SIRET de son siège social est 883 237 018 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90883237018.
Qui dirige SCI DES TROIS CLOS ?
SCI DES TROIS CLOS est dirigée par JACQUES FONTAINE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TROIS CLOS ?
Le siège social de SCI DES TROIS CLOS est situé 7 CHE 7 Chemin du Sapin, 76290 Saint-Martin-du-Manoir.
SCI DES TROIS CLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TROIS CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TROIS CLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS CLOS.
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