SCI DES TROIS DUCS

Active

Siren438 536 492654002110 FONSOMMECréée le 05 juillet 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 270 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 536 492, SCI DES TROIS DUCS est une 6540 créée le 5 juillet 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de l'Eglise, 02110 Fonsomme. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par GILLES PRUVOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES TROIS DUCS

INSEE

Dénomination: SCI DES TROIS DUCS
SIREN: 438 536 492
SIRET (siège): 438 536 492 00012
N° TVA intracommunautaire: FR40438536492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 536 492
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique: 6540
Capital social: 270 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 05 juillet 2001
Siège social: 14 RUE DE L'EGLISE, 02110, FONSOMME
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DES TROIS DUCS

l'acquisition, la mise en valeur, l'administration l'exploitation, la location, la vente en totalité ou par parties et l'échange de tous immeubles en France ou à l'étranger ; la division de terrains ainsi que l'édification de toutes constructions sur ces terrains ; l'aménagement de tous immeubles maisons de rapport, hôtels ou maisons meublées, leur location ou leur vente ; l'acquisition de tous meubles et objets mobiliers ; l'administration, la location et l'exploitation desdits biens meubles et immeubles ; l'aliénation de tout ou partie desdits biens meubles et immeubles par voie d'échange ou de vente...

Finances de SCI DES TROIS DUCS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES TROIS DUCS

INSEEBODACC

MARIE-LYNE LENGRAND

Associé indéfiniment responsable

GILLES PRUVOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

Christophe Daniel Alain Montagne,

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à novembre 2021

Pierre René Nestor Bilot,

Gérant · jusqu'à janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES TROIS DUCS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

02110 FONSOMMESiègeActif
438 536 492 00012 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES TROIS DUCS

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2021

Acte

Dépôt du 10 janvier 2020

Acte

Dépôt du 05 juillet 2001

Acte

Comptes annuels de SCI DES TROIS DUCS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TROIS DUCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES TROIS DUCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS DUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROIS DUCS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TROIS DUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES TROIS DUCS

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 novembre 2021Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Montagne, Christophe Daniel Alain
21 janvier 2020Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN
Gérant partant : Bilot, Pierre René Nestor ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Pruvot, Gilles Yannick ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Montagne, Christophe Daniel Alain

21 janvier 2025création
Date d'effet : 05 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI DES TROIS DUCS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS DUCS ?

Le numéro SIREN de SCI DES TROIS DUCS est 438 536 492. Le SIRET de son siège social est 438 536 492 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40438536492.

Qui dirige SCI DES TROIS DUCS ?

SCI DES TROIS DUCS est dirigée par GILLES PRUVOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TROIS DUCS ?

Le siège social de SCI DES TROIS DUCS est situé 14 rue de l'Eglise, 02110 Fonsomme.