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SCI DES TROIS ECHELLES

Active
Siren535 077 663SCI49130 STE GEMMES SUR LOIRECréée le 30 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES TROIS ECHELLES est une SCI immatriculée le 30 septembre 2011 sous le numéro SIREN 535 077 663. Son siège social est situé Les Herbauts, 49130 Ste Gemmes sur Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DENIS SOULAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES TROIS ECHELLES

Dénomination
SCI DES TROIS ECHELLES
SIREN
535 077 663
SIRET (siège)
535 077 663 00016
N° TVA intracommunautaire
FR80535077663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 077 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 2011
Siège social
LES HERBAUTS, 49130, STE GEMMES SUR LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES TROIS ECHELLES

Acquisition, administration et vente de biens immobiliers

Finances de SCI DES TROIS ECHELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES TROIS ECHELLES

JC

JEAN CHATAIGNER

Autre

Depuis la création (30 septembre 2011) · 15 ans

JC

JEAN-PHILIPPE CIRON

Autre

Depuis la création (30 septembre 2011) · 15 ans

DS

DENIS SOULAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DES TROIS ECHELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49130 STE GEMMES SUR LOIRESiègeActif

    535 077 663 00016 · ouvert le 16 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES TROIS ECHELLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES TROIS ECHELLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TROIS ECHELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES TROIS ECHELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS ECHELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROIS ECHELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TROIS ECHELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES TROIS ECHELLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-30 · Début d'activité : 2011-09-16

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI DES TROIS ECHELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS ECHELLES ?

Le numéro SIREN de SCI DES TROIS ECHELLES est 535 077 663. Le SIRET de son siège social est 535 077 663 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80535077663.

Qui dirige SCI DES TROIS ECHELLES ?

SCI DES TROIS ECHELLES est dirigée par DENIS SOULAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TROIS ECHELLES ?

Le siège social de SCI DES TROIS ECHELLES est situé Les Herbauts, 49130 Ste Gemmes sur Loire.

SCI DES TROIS ECHELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TROIS ECHELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TROIS ECHELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS ECHELLES.

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