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SCI DES TUILERIES

Active
Siren437 504 012SCI60480 MAISONCELLE-TUILERIECréée le 18 avril 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
7,7 k€

SCI DES TUILERIES est une SCI immatriculée le 18 avril 2001 sous le numéro SIREN 437 504 012. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 rue Neuve, 60480 Maisoncelle-Tuilerie. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MICHELE MARVOYER, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES TUILERIES

Dénomination
SCI DES TUILERIES
SIREN
437 504 012
SIRET (siège)
437 504 012 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04437504012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 504 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 700 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 avril 2001
Siège social
59 RUE NEUVE, 60480, MAISONCELLE-TUILERIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES TUILERIES

location gestion immeuble

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Finances de SCI DES TUILERIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES TUILERIES

MM

MICHELE MARVOYER

Gérant

Depuis la création (18 avril 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DES TUILERIES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60480 MAISONCELLE-TUILERIESiègeActif

    437 504 012 00018 · ouvert le 18 avril 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES TUILERIES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2001

  • Acte

Conformité de SCI DES TUILERIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TUILERIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TUILERIES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TUILERIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES TUILERIES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2001

Questions fréquentes sur SCI DES TUILERIES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TUILERIES ?

Le numéro SIREN de SCI DES TUILERIES est 437 504 012. Le SIRET de son siège social est 437 504 012 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04437504012.

Qui dirige SCI DES TUILERIES ?

SCI DES TUILERIES est dirigée par MICHELE MARVOYER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES TUILERIES ?

Le siège social de SCI DES TUILERIES est situé 59 rue Neuve, 60480 Maisoncelle-Tuilerie.

SCI DES TUILERIES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TUILERIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TUILERIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TUILERIES.