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SCI DESSOUS LE BOIS

Active
Siren388 372 963SCI90150 MENONCOURTCréée le 20 août 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
304,9 €

SCI DESSOUS LE BOIS est une SCI immatriculée le 20 août 1992 sous le numéro SIREN 388 372 963. Son siège social est situé 11 A rue du Loup Pendu, 90150 Menoncourt. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FRANCOIS OLLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DESSOUS LE BOIS

Dénomination
SCI DESSOUS LE BOIS
SIREN
388 372 963
SIRET (siège)
388 372 963 00024
N° TVA intracommunautaire
FR06388372963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 372 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 août 1992
Siège social
11 A RUE DU LOUP PENDU, 90150, MENONCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DESSOUS LE BOIS

Acquisition et gestion d'un bâtiment sis à Denney 58 bis, Avenue d'Alsace (voir objet)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DESSOUS LE BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DESSOUS LE BOIS

MA

MARTINE ARCANGELI

Associé indéfiniment responsable

FO

FRANCOIS OLLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DESSOUS LE BOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90150 MENONCOURTSiègeActif

    388 372 963 00024 · ouvert le 17 juillet 1992 · NAF 6820A

  • 90160 DENNEYFermé

    388 372 963 00016 · ouvert le 17 juillet 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DESSOUS LE BOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1993

  • Acte

Conformité de SCI DESSOUS LE BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DESSOUS LE BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DESSOUS LE BOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DESSOUS LE BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DESSOUS LE BOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : OLLIER François

  1. création

    Date d'effet : 20 août 1992

Questions fréquentes sur SCI DESSOUS LE BOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DESSOUS LE BOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DESSOUS LE BOIS est 388 372 963. Le SIRET de son siège social est 388 372 963 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06388372963.

Qui dirige SCI DESSOUS LE BOIS ?

SCI DESSOUS LE BOIS est dirigée par FRANCOIS OLLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DESSOUS LE BOIS ?

Le siège social de SCI DESSOUS LE BOIS est situé 11 A rue du Loup Pendu, 90150 Menoncourt.

SCI DESSOUS LE BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DESSOUS LE BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DESSOUS LE BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DESSOUS LE BOIS.