SCI DEVANT LE CHENOIS

Active

Siren331 940 379SCI25260 MONTENOISCréée le 13 juin 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 3,0 k€
Effectif: Non publié

SCI DEVANT LE CHENOIS est une SCI immatriculée le 13 juin 1985 sous le numéro SIREN 331 940 379. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Montbeliard, 25260 Montenois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par REGIS BUFFA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DEVANT LE CHENOIS

INSEE

Dénomination: SCI DEVANT LE CHENOIS
SIREN: 331 940 379
SIRET (siège): 331 940 379 00018
N° TVA intracommunautaire: FR40331940379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 940 379
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 3 048,98 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 13 juin 1985
Siège social: RTE DE MONTBELIARD, 25260, MONTENOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI DEVANT LE CHENOIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI DEVANT LE CHENOIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DEVANT LE CHENOIS

INSEE

REGIS BUFFA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juin 1985) · 41 ans

Établissements de SCI DEVANT LE CHENOIS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25260 MONTENOISSiègeActif
331 940 379 00018 · ouvert le 21 décembre 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DEVANT LE CHENOIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DEVANT LE CHENOIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DEVANT LE CHENOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DEVANT LE CHENOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DEVANT LE CHENOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DEVANT LE CHENOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DEVANT LE CHENOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DEVANT LE CHENOIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 13 juin 1985

Questions fréquentes sur SCI DEVANT LE CHENOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DEVANT LE CHENOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DEVANT LE CHENOIS est 331 940 379. Le SIRET de son siège social est 331 940 379 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40331940379.

Qui dirige SCI DEVANT LE CHENOIS ?

SCI DEVANT LE CHENOIS est dirigée par REGIS BUFFA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DEVANT LE CHENOIS ?

Le siège social de SCI DEVANT LE CHENOIS est situé Rte de Montbeliard, 25260 Montenois.