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SCI DML

Active
Siren488 278 136659974150 Marcellaz-AlbanaisCréée le 23 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DML est une 6599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 2006, identifiée par le SIREN 488 278 136. Le siège social de l'entreprise se trouve "contentenaz", 74150 Marcellaz-Albanais. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BRIGITTE COMBAZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DML

Dénomination
SCI DML
SIREN
488 278 136
SIRET (siège)
488 278 136 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75488278136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 278 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
6599
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 février 2006
Siège social
"CONTENTENAZ", 74150, Marcellaz-Albanais
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DML

SOCIETE DE GESTION

Finances de SCI DML

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DML

BC

BRIGITTE COMBAZ

Gérant

Depuis la création (23 février 2006) · 20 ans

HT

HERVE TOURNEUX

Autre

Depuis la création (23 février 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DML

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74150 Marcellaz-AlbanaisSiègeFermé

    488 278 136 00012 · ouvert le 20 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DML

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DML

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DML. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DML

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DML. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DML n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DML

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2006

Questions fréquentes sur SCI DML

Quel est le numéro SIREN de SCI DML ?

Le numéro SIREN de SCI DML est 488 278 136. Le SIRET de son siège social est 488 278 136 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75488278136.

Qui dirige SCI DML ?

SCI DML est dirigée par BRIGITTE COMBAZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DML ?

Le siège social de SCI DML est situé "contentenaz", 74150 Marcellaz-Albanais.

SCI DML est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DML est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DML est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DML.

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