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SCI DOGAMO

Active
Siren440 512 291SCI31770 COLOMIERSCréée le 10 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 512 291, SCI DOGAMO est une SCI créée le 10 janvier 2002. Elle est domiciliée 2 All de la Nive, 31770 Colomiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par EMMANUELLE CALVETE, autre.

Fiche d'identité de SCI DOGAMO

Dénomination
SCI DOGAMO
SIREN
440 512 291
SIRET (siège)
440 512 291 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58440512291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 512 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 2002
Siège social
2 ALL DE LA NIVE, 31770, COLOMIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOGAMO

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS.

Finances de SCI DOGAMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOGAMO

EC

EMMANUELLE CALVETE

Autre

Depuis la création (10 janvier 2002) · 24 ans

JH

JACQUES HIBERT

Autre

Depuis la création (10 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DOGAMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31770 COLOMIERSSiègeActif

    440 512 291 00012 · ouvert le 28 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOGAMO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOGAMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOGAMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOGAMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOGAMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOGAMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOGAMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOGAMO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI DOGAMO

Quel est le numéro SIREN de SCI DOGAMO ?

Le numéro SIREN de SCI DOGAMO est 440 512 291. Le SIRET de son siège social est 440 512 291 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58440512291.

Qui dirige SCI DOGAMO ?

SCI DOGAMO est dirigée par EMMANUELLE CALVETE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOGAMO ?

Le siège social de SCI DOGAMO est situé 2 All de la Nive, 31770 Colomiers.

SCI DOGAMO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOGAMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOGAMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOGAMO.

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