SCI DOM CALMET
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 304,9 €
SCI DOM CALMET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 2004, identifiée par le SIREN 382 896 413. Son siège social est situé Che du Gue de Villers Villers Laquenexy, 57530 Laquenexy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JOSEPHINE AMARU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DOM CALMET
INSEE- Dénomination
- SCI DOM CALMET
- SIREN
- 382 896 413
- SIRET (siège)
- 382 896 413 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR22382896413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 896 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 12 février 2004
- Siège social
- CHE DU GUE DE VILLERS VILLERS LAQUENEXY, 57530, LAQUENEXY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DOM CALMET
L'ACQUISITION LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES SITUES EN FRANCE
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Finances de SCI DOM CALMET
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOM CALMET
INSEEÉtablissements de SCI DOM CALMET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57530 LAQUENEXYSiègeActif
382 896 413 00020 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 6820A
- 54000 NANCYFermé
382 896 413 00012 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI DOM CALMET
INPIConformité de SCI DOM CALMET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOM CALMET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOM CALMET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOM CALMET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DOM CALMET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 février 2004
Questions fréquentes sur SCI DOM CALMET
Quel est le numéro SIREN de SCI DOM CALMET ?
Le numéro SIREN de SCI DOM CALMET est 382 896 413. Le SIRET de son siège social est 382 896 413 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22382896413.
Qui dirige SCI DOM CALMET ?
SCI DOM CALMET est dirigée par JOSEPHINE AMARU, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DOM CALMET ?
Le siège social de SCI DOM CALMET est situé Che du Gue de Villers Villers Laquenexy, 57530 Laquenexy.
SCI DOM CALMET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOM CALMET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOM CALMET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOM CALMET.
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