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SCI DONZELENCHE

Active
Siren490 301 249SCI48220 VIALASCréée le 07 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
78,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 301 249, SCI DONZELENCHE est une SCI créée le 7 juin 2006. Elle est domiciliée La Douzelenche, 48220 Vialas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MAARTEEN BRANDT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DONZELENCHE

Dénomination
SCI DONZELENCHE
SIREN
490 301 249
SIRET (siège)
490 301 249 00010
N° TVA intracommunautaire
FR27490301249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 301 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
78 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 juin 2006
Siège social
LA DOUZELENCHE, 48220, VIALAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DONZELENCHE

Administration, gestion, location de tous immeubles dont la société pourrait devenir propriétaire

Finances de SCI DONZELENCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DONZELENCHE

MB

MAARTEEN BRANDT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2016

ER

EVA ROELOFSEN

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DONZELENCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48220 VIALASSiègeActif

    490 301 249 00010 · ouvert le 21 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DONZELENCHE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI DONZELENCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DONZELENCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DONZELENCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DONZELENCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DONZELENCHE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DONZELENCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DONZELENCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRANDT Maarteen , Hans (prénom d'usage)

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI DONZELENCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI DONZELENCHE ?

Le numéro SIREN de SCI DONZELENCHE est 490 301 249. Le SIRET de son siège social est 490 301 249 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27490301249.

Qui dirige SCI DONZELENCHE ?

SCI DONZELENCHE est dirigée par MAARTEEN BRANDT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DONZELENCHE ?

Le siège social de SCI DONZELENCHE est situé La Douzelenche, 48220 Vialas.

SCI DONZELENCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DONZELENCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DONZELENCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DONZELENCHE.

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