SCI DOUAISIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 485 100, SCI DOUAISIENNE est une SCI créée le 4 mars 1993. Elle est domiciliée 388 rue de Cambrai, 59500 Douai. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MONIQUE HAESAERT EPOUSE LEMAIRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DOUAISIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI DOUAISIENNE
- SIREN
- 390 485 100
- SIRET (siège)
- 390 485 100 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR86390485100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 485 100
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 mars 1993
- Siège social
- 388 RUE DE CAMBRAI, 59500, DOUAI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DOUAISIENNE
ACHAT, AMENAGEMENT, CONSTRUCTION ET GESTION SOUS TOUTES SES FORMES, NOTAMMENT D'UN TERRAIN A DOUAI, RUE DE CAMBRAI, TRANSFORMATION OU MODIFICATION DES LIEUX EN VUE DELEUR MISE EN LOCATION TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL
Finances de SCI DOUAISIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOUAISIENNE
INSEEÉtablissements de SCI DOUAISIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59500 DOUAISiègeActif
390 485 100 00015 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DOUAISIENNE
INPIComptes annuels de SCI DOUAISIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUAISIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DOUAISIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUAISIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOUAISIENNE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 15 février 2024 · N° 22/01245
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 19 mai 2022 · N° 21/04893
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mars 2021 · N° 18-24.373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 05 juillet 2018 · N° 16/04999
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 20 décembre 2012 · N° 11/06893
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOUAISIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DOUAISIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mars 1993
Questions fréquentes sur SCI DOUAISIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI DOUAISIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI DOUAISIENNE est 390 485 100. Le SIRET de son siège social est 390 485 100 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86390485100.
Qui dirige SCI DOUAISIENNE ?
SCI DOUAISIENNE est dirigée par MONIQUE HAESAERT EPOUSE LEMAIRE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DOUAISIENNE ?
Le siège social de SCI DOUAISIENNE est situé 388 rue de Cambrai, 59500 Douai.
SCI DOUAISIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOUAISIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOUAISIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUAISIENNE.
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