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SCI DOUBS DROME

Active
Siren443 744 982SCI26200 MONTELIMARCréée le 11 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,8 k€
Effectif
Non publié

SCI DOUBS DROME est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 744 982. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Alexis l'Aurore 29a, 26200 Montelimar. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCIS KORNPROBST en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DOUBS DROME

Dénomination
SCI DOUBS DROME
SIREN
443 744 982
SIRET (siège)
443 744 982 00028
N° TVA intracommunautaire
FR71443744982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 744 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
18 750 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 2002
Siège social
CHE DES ALEXIS L'AURORE 29A, 26200, MONTELIMAR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DOUBS DROME

Acquisition, gestion, administration de biens immobiliers

Finances de SCI DOUBS DROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUBS DROME

FK

FRANCIS KORNPROBST

Gérant

Établissements de SCI DOUBS DROME

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26200 MONTELIMARSiègeActif

    443 744 982 00028 · ouvert le 29 août 2002 · NAF 6820B

  • 26110 NYONSFermé

    443 744 982 00010 · ouvert le 29 août 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DOUBS DROME

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUBS DROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUBS DROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUBS DROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUBS DROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUBS DROME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUBS DROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUBS DROME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    KORNPROBST André Louis nom d'usage : KORNPROBST n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DOUBS DROME

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUBS DROME ?

Le numéro SIREN de SCI DOUBS DROME est 443 744 982. Le SIRET de son siège social est 443 744 982 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71443744982.

Qui dirige SCI DOUBS DROME ?

SCI DOUBS DROME est dirigée par FRANCIS KORNPROBST, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DOUBS DROME ?

Le siège social de SCI DOUBS DROME est situé Che des Alexis l'Aurore 29a, 26200 Montelimar.

SCI DOUBS DROME est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUBS DROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUBS DROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUBS DROME.

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